DART
Présentation de la marque DART
Déposée le 6 janvier 1983 par Coulter Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DART est expirée depuis le 6 janvier 2003.
Coulter Corporation a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1992 n°2013134 - Publication au BOPI 1992-12-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28
Inscription le 3 août 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°188260 - Publication au BOPI 1995-08-03
Inscription le 29 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185486 - Publication au BOPI 1995-05-29
Inscription le 1 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154380 - Publication au BOPI 1993-02-01